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Le Diagnostic de performance énergétique (DPE), a évolué depuis le 1er juillet 2021. Ces changements visent à fiabiliser les résultats, uniformiser les méthodes de calcul, et réduire le nombre de DPE vierges.
L’objectif est aussi d’apporter de la clarté et de la transparence, en favorisant le recueil de données plus précises. Il s’agit également d’ajouter des critères supplémentaires sur le niveau d’isolation général, la qualité de la ventilation et la commodité du logement en été.
La méthode de calcul du nouveau DPE, est unifiée. Seule la méthode conventionnelle des 3 CL-DPE, est retenue. La méthode de calcul basée sur les factures, disparaît. La méthode des 3 CL, permet de réaliser une analyse précise des caractéristiques du bâtiment : isolation, matériaux, systèmes de chauffage et de production d’eau chaude, etc.
Le nouveau DPE prend en compte des données d’entrées (données administratives, équipements, etc.) visant à rendre le résultat plus représentatif de la performance du logement.
La méthode d’évaluation de la performance énergétique se veut également unique et transposable pour tous les types de logement, quel que soit leur âge.
Le nouveau DPE permet de la fusion des deux diagnostics de performance énergétique, à savoir le résultat de la consommation énergétique annuelle en énergie primaire, et le résultat des émissions de gaz à effet de serre rejetées par le logement. Le DPE ne comporte plus qu’une seule étiquette énergie (de A à G). Cela confère une plus grande lisibilité au DPE.
Enfin, le nouveau DPE n’est plus un document à caractère informatif, il devient opposable aux tiers. Cette opposabilité, permise par l’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018, fait du DPE un document contractuel, de la même façon que les autres expertises immobilières obligatoires pour les transactions immobilières. Concrètement, le diagnostiqueur engage sa responsabilité lors de l’analyse de la performance énergétique d’un logement. Si un acquéreur prouve que le diagnostic est erroné, il peut poursuivre le vendeur en justice et réclamer des dommages et intérêts.
La synthétisation de l’évaluation énergétique en une seule étiquette, et non plus deux (consommation énergétique et émission de gaz à effet de serre), a induit une nouvelle méthode de calcul, depuis le 1er juillet 2021.
La méthode de calcul du nouveau DPE, inclut 2 usages supplémentaires de consommation énergétique, soit au total 5 postes de consommation de l’habitation :
Le classement énergétique d’un bien immobilier, s’étend de A à G, comme suit :